• Accueil
• Présentation
• Activités
• Produits
• Localisation
• Contact

Morasco Automotive > Informations Légales

objet du site internet

---

Le présent site Internet est la propriété de la société MORASCO, SAS au capital de 200 000 €, 2-6 Rue des Lances, à ORLY (94310), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro n°RCS Créteil B 344 987 961 00044 représentée par Mikael Busbib. Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers, les gammes de produits distribués par la société MORASCO. L'hébergeur du Site Internet est la société AB Connect, SARL au capital de 7500 €, via le site http://www.hosteur.com, dont le siège social est situé 2 avenue des déportés, 13100 Aix en Provence.

informatique et libertés

---

Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet d'améliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de l'utilisateur. Elles sont destinées à l'usage de MORASCO et sont susceptibles d'être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de MORASCO. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition concernant les données nominatives le concernant. Il peut exercer ce droit en écrivant (et en justifiant de son identité) à MORASCO, 2-6 ,Rue des Lances, zone sénia, 94310 ORLY.

propriété intellectuelle

---

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société MORASCO ou, si nécessaire, ont fait l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite et constitutive d'une contrefaçon, sauf aux fins exclusives d'usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Les marques de la société MORASCO figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est interdite et constitutive de contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société MORASCO est producteur.

responsabilité

---

La société MORASCO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société MORASCO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. La société MORASCO décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La société MORASCO n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet. La fabrication des produits distribués par la société MORASCO est évolutive. Leur représentation visuelle sur le Site Internet est indicative et sans portée contractuelle. Les couleurs, en particulier, ne peuvent refléter avec une exactitude totale l'apparence d'un produit.